Frédéric Advielle

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(pub gratuite)

De: Frédéric ADVIELLE
conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes Hauts-de-France
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000046290164(source JORF)
nomination
15 Septembre 202215/09/2022
De: Frédéric ADVIELLE
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000046290164(source JORF)
nomination
15 Septembre 202215/09/2022
De: Frédéric ADVIELLE
conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes Hauts-de-France
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
Jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000046217153(source JORF)
nomination
26 Août 202226/08/2022
De: Frédéric ADVIELLE
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2020
Groupe:
Jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000046217153(source JORF)
nomination
26 Août 202226/08/2022
De: Frédéric Advielle
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller maître
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000043386843(source JORF)
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Advielle (Frédéric, Ernest, Adrien)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000034429260(source JORF)
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Frédéric ADVIELLE
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes Hauts-de-France
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
Conseil maître (hors tour)
date_debut="2017-03-30"
conseil_des_ministres
cour_comptes
JORFTEXT000034160678(source JORF)
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Frédéric Advielle
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Normandie
Objet:
président de la chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
date_debut="2017-01-15"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000033866117(source JORF)
affectation
14 Janvier 201714/01/2017
De: Advielle (Frédéric, Ernest, Adrien)
président d'une chambre régionale des comptes ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028933511(source JORF)
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Advielle (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000025582862(source JORF)
nomination
28 Mars 201228/03/2012
De: ADVIELLE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
Groupe:
Président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
date_debut="2010-10-05"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000022668428(source JORF)
nomination
05 Août 201005/08/2010
De: Frédéric ADVIELLE
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000022668428(source JORF)
nomination
05 Août 201005/08/2010
De: Frédéric Advielle
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
date_debut="2008-04-07"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000018664509(source JORF)
cessation de fonction
20 Avril 200820/04/2008
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2007)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
21 décembre 2006
Liste complémentaire
Groupe:
Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
JORFTEXT000000245779(source JORF)
inscription
12 Janvier 200712/01/2007
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
JORFTEXT000000203529(source JORF)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Advielle (Frédéric)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du Plan
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Conseiller de chambre régionale des comptes
date_debut="1995-08-23"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
JORFTEXT000000371836(source JORF)
radiation
11 Novembre 199511/11/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Lorraine
Groupe:
COUR DES COMPTES Arrêté portant affectation (chambres régionales des comptes)
cour_comptes
JORFTEXT000000372353(source JORF)
affectation
30 Août 199530/08/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1994
en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:
Conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000190615(source JORF)
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (S.I.G.)
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
conseil_administration
JORFTEXT000000189203(source JORF)
nomination
12 Juillet 199512/07/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000719794(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000168615(source JORF)
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
Société immobilière de la Guyane (SIGUY)
JORFTEXT000000736177(source JORF)
nomination
05 Mai 199505/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
Société immobilière de la Guadeloupe (SIG)
JORFTEXT000000553809(source JORF)
nomination
05 Mai 199505/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
Société immobilière de la Martinique
JORFTEXT000000552765(source JORF)
nomination
05 Mai 199505/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000533228(source JORF)
admission
30 Avril 199530/04/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
représentant du ministre de l'économie
membre du comité des départements et territoires d'outre-mer constitué au sein du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
Groupe:
Caisse française de développement
JORFTEXT000000189037(source JORF)
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à
l'article 16 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
Emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
JORFTEXT000000179710(source JORF)
admission
02 Avril 199302/04/1993
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
Tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
JORFTEXT000000342837(source JORF)
inscription
16 Juin 199016/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.