Frédéric Advielle

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De: Frédéric ADVIELLE
conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes Hauts-de-France
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
nomination
15 Septembre 202215/09/2022
De: Frédéric ADVIELLE
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
nomination
15 Septembre 202215/09/2022
De: Frédéric ADVIELLE
conseiller maître, président de la chambre régionale des comptes Hauts-de-France
Objet:
membres du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2022
Groupe:
nomination
26 Août 202226/08/2022
De: Frédéric ADVIELLE
Objet:
correcteurs adjoints du jury du concours de recrutement de conseillers de chambre régionale des comptes autorisé
au titre de l'année 2020
Groupe:
nomination
26 Août 202226/08/2022
De: Frédéric Advielle
Objet:
membres du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes
par le scrutin du
23 mars 2021
Au siège de président de chambre régionale des comptes ayant le grade de conseiller maître
Titulaire
Groupe:
élection
17 Avril 202117/04/2021
De: Advielle (Frédéric, Ernest, Adrien)
conseiller maître à la Cour des comptes ; 33 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Frédéric ADVIELLE
conseiller référendaire à la Cour des comptes, en détachement comme président de la chambre régionale des comptes Hauts-de-France
Objet:
conseiller maître (hors tour)
Groupe:
date_debut="2017-03-30"
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
10 Mars 201710/03/2017
De: Frédéric Advielle
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Normandie
Objet:
président de la chambre régionale des comptes des Hauts-de-France
Groupe:
date_debut="2017-01-15"
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
affectation
14 Janvier 201714/01/2017
De: Advielle (Frédéric, Ernest, Adrien)
président d'une chambre régionale des comptes ; 30 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Finances et comptes publics
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Advielle (Frédéric)
conseiller référendaire à la Cour des comptes, président de la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de Haute-Normandie
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
28 Mars 201228/03/2012
De: ADVIELLE
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Basse-Normandie
Groupe:
date_debut="2010-10-05"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
05 Août 201005/08/2010
De: Frédéric ADVIELLE
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
05 Août 201005/08/2010
De: Frédéric Advielle
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2008-04-07"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
20 Avril 200820/04/2008
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de président de section (année 2007)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des chambres régionales des comptes du
21 décembre 2006
Liste complémentaire
Groupe:
inscription
12 Janvier 200712/01/2007
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (année 2000)
inscription
20 Janvier 200020/01/2000
De: Advielle (Frédéric)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du Plan
date de sa nomination et de sa titularisation
conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1995-08-23"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
radiation
11 Novembre 199511/11/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Lorraine
Groupe:
cour_comptes
affectation
30 Août 199530/08/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1994
en application de l'article L. 221-5 du code des juridictions financières
Groupe:
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société immobilière de la Guadeloupe (S.I.G.)
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Juillet 199512/07/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
10 Mai 199510/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
nomination
05 Mai 199505/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
nomination
05 Mai 199505/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Remplace:M. Nouvel (Eric)
Groupe:
nomination
05 Mai 199505/05/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
30 Avril 199530/04/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
représentant du ministre de l'économie
membre du comité des départements et territoires d'outre-mer constitué au sein du conseil de surveillance de la Caisse française de développement
Groupe:
nomination
14 Avril 199514/04/1995
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
à participer à la sélection
prévue à
l'article 16 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
02 Avril 199302/04/1993
De: Advielle (Frédéric)
Objet:
Tableau d'avancement et arrêté portant promotion (administration centrale)
Année 1989
Tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 19 du décret no 62-1004 du
24 août 1962
modifié
inscription
16 Juin 199016/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.